Douanes

Avez-vous bien compris les nouvelles règles pour acheter des cigarettes en Belgique ? La douane a mené une opération de contrôle à la frontière ce mardi pour rappeler la règlementation en vigueur depuis un mois.

Plusieurs passeurs ont été jugés par le tribunal correctionnel de Bayonne, ce lundi 29 avril. Ils ont été reconnus coupables d'avoir transporté des passagers en situation irrégulière. Ils écopent de peines allant de 10 mois à trois ans de prison ferme.

Il cachait des cigarettes de contrebande sous des salades. Un Espagnol de 32 ans a été reconnu coupable de trafic de cigarettes ce lundi 29 avril au tribunal de Bayonne. Il écope d'un an de prison ferme et de 4 millions d'euros d'amendes.

Saisie record pour les douaniers du Perthus ce week-end. Ils ont contrôlé un camion marocain qui se rendait à Perpignan et transportait pour près de huit millions d'euros de pollen de cannabis. Le chauffeur a été présenté au juge ce mercredi 24 avril.

Un trafic de prégabaline a été démantelé à Marseille. Près de 290.000 gélules ont été acheminées depuis la Grèce et revendues à Marseille pour servir de "drogue du pauvre". Trois hommes de 28 à 31 ans ont été mis en examen vendredi 19 avril.

Depuis début avril, les personnes achetant des cigarettes ou encore du tabac dans un autre pays de l'Union Européenne ne sont plus soumis, à la frontière, à la limite d'une cartouche. Mais les douaniers ont plusieurs critères lors des contrôles.

Le Gard a désormais un Groupe interministériel de recherche (GIR) pour lutter contre le trafic de drogue et la fraude fiscale. Il a été présenté ce jeudi soir en préfecture.

Le tribunal correctionnel de Nîmes a condamné ce mercredi 17 avril un chauffeur estonien de 51 ans à une amende de 3,12 millions d'euros. Il avait été contrôlé avec plus de dix tonnes de tabac de contrebande sur l'A9 à hauteur de Remoulins. Le routier écope également de 18 mois de prison ferme.

La nouvelle règlementation sur les achats de cigarettes dans les pays frontaliers n'empêche pas les contrôles et l'interdiction de revente. Les douaniers ont verbalisé cette semaine une personne qui rapportait 30 cartouches pour les revendre. En cinq jours, 120 cartouches ont été saisies.

Les douanes de Franche-Comté ont saisi en 2022 plus de 11 tonnes de tabac issu de trafic. Ces saisies proviennent de contrebande, d'usines clandestines, mais bien plus souvent de frontaliers, partis acheter leurs cigarettes en Suisse.

Depuis la publication d'un décret supprimant les limites d'importation de cartouches de cigarettes depuis l'étranger, de nombreuses questions se posent. La Seita, acteur majeur du monde du tabac, publie une enquête pour quantifier le nombre de cigarettes achetées hors des réseaux "classiques".

Le marché parallèle de la cigarette se porte très bien dans les Pays de la Loire. Plus d'un tiers (35,3%) des cigarettes consommées dans la région ne provient pas des bureaux de tabac, selon une étude commandée par la Seita. Cette concurrence ne surprend pas vraiment les buralistes mayennais.

Invité de France Bleu Pays Basque ce vendredi 5 avril, le président de la fédération des buralistes au Pays Basque affirme que, contrairement à ce que beaucoup ont compris, le nouveau décret publié le 29 mars n'autorise pas l'importation illimitée en France de tabac acheté dans un pays de l'UE.

La préfecture des Pyrénées-Atlantiques, la gendarmerie mais aussi le parquet de Pau, se sont réunis ce mercredi 3 avril 2024 pour présenter l'opération "Place nette" organisée à Oloron-Sainte-Marie cette semaine. Il s'agit de déstabiliser les deals et lutter contre les trafics de stupéfiants.

Mais où sont achetées les cigarettes ? Selon les professionnels 41,8% ne proviennent pas des bureaux de tabac, mais de plusieurs marchés parallèles : contrefaçon ou contrebande. Sans oublier les achats à la frontière pour 28% des Niçois.

Plus d'un tiers des cigarettes consommées en Pays de la Loire n'ont pas été achetées dans des bureaux de tabac et proviennent d'un commerce parallèle, selon une étude publiée ce mercredi par le géant français du secteur du tabac Seita.

Hervé Garnier, président des buralistes de Meurthe-et-Moselle et représentant de la confédération des buralistes était l'invité de France Bleu Sud Lorraine ce mercredi 3 avril pour parler de la fin de la limite à une cartouche de cigarettes au retour d'un pays européen.

Lors de la grande opération nationale anti-tabac, les gendarmes de Dordogne ont contrôlé un Bergeracois d'une vingtaine d'années samedi 9 mars 2024 à Lamothe-Montravel. Ils ont trouvé 50 cartouches de cigarettes Malboro dans son coffre de voiture.

Les douanes de Picardie ont saisi 650 kilos de tabac en une semaine, entre le 20 et 27 mars, dans le cadre de l'opération "Colbert 2", contre le trafic de tabac de contrebande et de contrefaçon partout en France.

C'est une belle prise pour les douaniers, policiers et gendarmes réunis dans l’opération nationale "Colbert" de lutte contre les trafics illicites de tabacs : 115 kilos de tabac saisis lors de contrôles du 20 au 27 mars. Des contrôles effectués un peu partout.

Dix tonnes de cigarettes de contrebande ont été saisies en début de semaine sur l'autoroute A9.

Deux jeunes hommes ont été condamnés ce lundi par le tribunal de Bayonne à 18 mois de prison. Interpellés à Biriatou le 6 mars, le premier avait 49 kilos de cannabis dans son fourgon, l'autre 45,7 kilos. Ils travaillaient pour le même commanditaire qui se faisait appeler "Tom Cruise".

En déplacement au Havre ce jeudi, le ministre délégué chargé des Comptes publics,Thomas Cazenave, a annoncé des moyens supplémentaires pour les douanes du Havre, afin de renforcer la lutte contre le trafic de cocaïne dans le plus grand port français de transport de marchandises.

La police a saisi merctedi plusieurs centaines de paquets de cigarettes dans une épicerie nîmoise.