Près de Marseille, la crainte des contrôles du fisc sur les cabanons, vérandas et piscines

"On peut se moquer de la Chine, on fait pareil !", lance René, mi-amusé, mi-agacé, derrière le portail de sa villa du Puy-Sainte-Réparade, au nord d'Aix-en-Provence. Ce retraité n'a rien à se reprocher, sa véranda est déclarée depuis longtemps, mais les nouvelles méthodes du fisc l'irritent : "On devrait s'en prendre aux entreprises installées dans les paradis fiscaux, à ceux qui ont des comptes à l'étranger, et à tous ces politicards qui grugent les impôts plutôt qu'au retraité qui a monté un cabanon pour ranger ses outils de jardin et qu'on va observer du ciel".

ⓘ Publicité

"Payer des impôts pour ranger sa tondeuse, c'est pas normal " (Yann, habitant de Notre Dame Limite, Marseille 15è)

Un avis partagé par de nombreux habitants rencontrés par France Bleu Provence dans ces quartiers résidentiels où l'on trouve des cabanons, des vérandas, des pergolas fixées au sol, qui n'ont pas toujours été déclarés. "Beaucoup de gens ont construit sans permis des cabanons pour leur tondeuse à gazon, leurs outils, ou même pour installer la pompe de leur piscine. Et on devrait payer des impôts là-dessus ? c'est pas normal " proteste Yann, qui habite une villa sur les hauteurs de Notre Dame Limite, dans le 15è arrondissement de Marseille.

Pour Claude, paisible retraité du chemin de la Rougière, à Septême-les-Vallons, ce n'est pas forcément pour éviter de payer des impôts que les habitants ne déclarent pas les petits aménagements qu'ils réalisent chez eux : "Pour construire un poulailler il faut une autorisation, pareil pour monter un mur, monter un cabanon, installer une pergola..il faut des autorisation pour tout, y'en a marre !".

De nombreuses constructions concernées

Et pourtant le ministère de l'économie et des finances prévient : la lutte contre la fraude, qui a permis en 2023 de récupérer 40 millions d'euros pour les collectivités, va s'intensifier et s'étendre cette année : 350 agents seront recrutés en 2024 pour traquer tous les bâtiments non déclarés.

Sont concernés les agrandissements, les surélévations, les transformations de dépendances en pièces d'habitation, mais aussi les vérandas, les pergolas fixées au sol, les terrasses, les cabanons, les garage, les abris de jardin et bien sûr les piscines enterrées. Tout ce que l'on ne peut pas démonter sans  détruire.

Voilà qui n'arrange pas les affaires de Frédéric. Cet habitant du chemin de la Rougière a installé de nombreuses terrasses et allées en bois sur son terrain à flanc de colline. Il ne sait pas si il échappera au redressement fiscal : "Je ne savais pas que je devais demander un permis pour ça. Je trouve la taxe foncière déjà exorbitante, je ne comprends pas pourquoi on paie des impôts pour circuler chez soi". Que Frédéric se rassure, si il peut démonter ses terrasses sans les casser, il sera exempté.

Une technologie défaillante ?

De son coté la CGT finances publiques des Bouches-du-Rhône s'inquiète de la généralisation de cette technologie basée sur des images aériennes recoupées par des programmes informatiques de vérification des données : "Il y a 30% d'erreur. Beaucoup de contribuables ont été injustement épinglés pour des piscines hors sol. Il n'y a pas assez d'agents pour aller vérifier sur place si l'intelligence artificielle se trompe. Comment distinguer, sur une vue aérienne, un cabanon en brique d'un cabanon en bois ? Les services, déjà débordés, seront saturés. Et de l'autre coté les contribuables injustement redressés n'auront pas de réponse à leurs protestations", prédit Philippe Lager, membre de la CGT Finances publiques 13.