Le fisc découvre 1.500 piscines non-déclarées en Dordogne grâce à l'intelligence artificielle

La technique est quasiment imparable. Les finances publiques de Dordogne ont repéré quelque 1.500 piscines non déclarées au fisc en Dordogne, au cours de l'année 2023, sur les quelque 30.000 piscines du département. Les fraudeurs vont recevoir le rattrapage de la taxe foncière à payer d'ici la fin du mois de mars. Tout ça grâce à l'intelligence artificielle, et à des avions photographes qui traquent chaque mètre carré des terrains privés.

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Fini, le géomètre qui remarquait une nouvelle piscine dans un quartier et devait vérifier dans le cadastre si elle était déclarée ou pas. Désormais, les impôts utilisent des photos prises par avion et analysées par l'intelligence artificielle qui repère automatiquement les carrés bleus des piscines et les compare aux fichiers existants.

Des photos par avion analysées par l'IA

L'expérimentation de cette nouvelle méthode a commencé par quelques départements en France, avant d'être étendue à tout le territoire l'an dernier. Les propriétaires peuvent être de bonne foi : parfois, ils ignorent qu'une piscine en bois non creusée doit aussi être déclarée, à partir du moment où elle n'est pas démontable.

Les rattrapages varient selon les terrains et la taille de la piscine, mais ils sont de l'ordre de 200 à 300 euros pour une piscine classique, de quatre par neuf mètres. Soit les piscines ont été portées au plan, avec un dépôt de permis de construire par exemple. Dans ce cas, le propriétaire sera imposé sur une année. Mais si la piscine n'a même pas été déclarée au cadastre, le propriétaire pourra être imposé sur quatre années d'imposition.

L'argent ira aux communes

Dans toute la France, 140.000 piscines clandestines ont été repérées, ce qui va rapporter 40 millions d'euros. "Les principaux bénéficiaires de cette taxation seront les collectivités locales, pas l'État, car ce sont elles qui reçoivent la taxe foncière", fait remarquer Didier Bianchini, le directeur départemental des finances publiques en Dordogne.

Au tour maintenant des propriétaires de cabanons non déclarés au fond du jardin de trembler, les avions vont bientôt les traquer : "On fait ça cette année avec les piscines, mais on le fera l'année prochaine avec les additions de constructions et les constructions nouvelles", assure Didier Bianchini.